Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LHOMME S.A., (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1531234
Date de dépôt :
16/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/1999
Marque figurative de LHOMME

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) LHOMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LHOMME domicilié(e) route de Paris, 89140 PONT-SUR-YONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531234.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 mai 1999.

LHOMME a également déposé les autres marques suivantes : C T L , LHOMME PAPETERIE , LHOMME REPROGRAPHIE , TUBECA , TUBENVOI , ARMACHOC , TREMA , LHOMME BUREAUTIQUE , ARMACHOC , LHOMME S.A.


LHOMME S.A., (société anonyme) - route de Paris, 89140 PONT-SUR-YONNE - France


CHAMBON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Machines à fabriquer et à tronÇonner les tubes.Outils et instruments à fabriquer et à tronÇonner les tubes.Produits en carton pour notamment la protection, l'emballage et le bobinage;tubes en carton;boîtes tubulaires en carton; cornières en carton

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.